Guide de la fiscalité immobilière

La fiscalité immobilière est en constante évolution, sujette aux nombreuses
adaptations budgétaires et  juridiques ainsi qu’aux changements de majorité
dont la dernière mesure notable aura été la suppression  de l’ISF, remplacé
par l’IFI.

Le Guide de la fiscalité immobilière suit, étape par étape, la vie d’un bien
immobilier, de son acquisition  à sa vente, en passant par sa gestion et les
impositions connexes (IFI, imposition locale, etc.). Ainsi,  chaque chapitre :

– définit les impôts et taxes entrant en jeu et leur champ d’application
détaillé ;

– établit l’assiette et les différents calculs de l’impôt, ainsi que les
abattements, exonérations et dispositifs  de défiscalisation auquel le bien
est soumis ;

– présente l’analyse de la liquidation du contrôle et des moyens de
recouvrement de chaque impôt.

Un nouveau chapitre concernant l’évaluation des biens dans un contexte fiscal
a été ajouté.

Des formulaires, de nombreux tableaux, schémas et exemples illustrent les cas
étudiés pour faciliter  la compréhension de toutes les situations. Par
ailleurs, afin d’éviter tout litige avec l’administration  fiscale, tous les
cas de conflits entre ces différents prélèvements sont examinés et étayés
d’exemples.
Cet ouvrage s’adresse aux notaires, avocats  et juristes fiscalistes, qui
souhaitent
maîtriser les dernières évolutions en la  matière et aux détenteurs de
patrimoine
immobilier, juristes des collectivités locales  et leurs établissements qui
ont besoin d’optimiser  la gestion de leur patrimoine.